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Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… ou d'antiquité Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, … ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou … et d’autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés au présent Chapitre.       B)    Les articles …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, … ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou … et d’autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés au présent Chapitre.        B)    Les articles …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… cires minérales Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits organiques de constitution … par application d'une méthode de distillation à basse pression (Chapitre 39). 3.-  Aux fins du n° 27.10, par … d’après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86). 5.- Aux fins des sous-positions du n° 27.10, le …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits organiques de constitution … par application d'une méthode de distillation à basse pression (Chapitre 39). 3.-  Aux fins du n° 27.10, par … d’après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86). 5.- Aux fins des sous-positions du n° 27.10, le …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… analogues Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    … de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres … 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple);        d)    les articles du …

Legal note

… Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    … de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres … 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple);        d)    les articles du …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… en verre Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions … les produits en quartz et autre silice fondus sont assimilés aux produits en verre proprement dits. Relèvent … de la verrerie, sont maintenus à une température propre à assurer la cristallisation du corps vitreux autour des …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions … Au sens des n°s 70.03, 70.04 et 70.05 :       a)   ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des … b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;       c)   on …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… pharmaceutiques Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments … de l’artémisinine (DCI) pour administration par voie orale associée à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs, ou contenant l’un des principes actifs suivants, même associés à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs : de …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments … de l’artémisinine (DCI) pour administration par voie orale associée à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs, ou contenant l’un des principes actifs suivants, même associés à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs : de …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… de bonneterie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04; … en boucles, tantôt à droite, tantôt à gauche et qui sont assemblés les uns aux autres par l'engrènement de ces … étoffes façonnées (à côtes, à dessins), ainsi que celles assemblées face à face par collage ou couture.  Toutes ces …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04; … imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre comprend également les … d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… le corps humain Note. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑  Tout … du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est à classer au n° 24.04. 3.‑  Au sens du n° 24.04, on entend par … les feuilles font l'objet d'un conditionnement destiné à assurer leur bonne conservation. Ce conditionnement est …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑  Tout … du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est à classer au n° 24.04. 3.‑  Au sens du n° 24.04, on entend par … même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… et plans Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques … complément de celui‑ci;        c)   les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, … catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations commerciales, propagande touristique, par …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques … complément de celui‑ci;        c)   les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, … catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations commerciales, propagande touristique, par …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… communications Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les traverses en bois ou en béton pour … centres et autres parties de roues;        b)   les châssis, bogies et bissels;        c)   les boîtes à essieux … relèvent notamment du n° 86.08 :        a)   les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les traverses en bois ou en béton pour … centres et autres parties de roues;        b)   les châssis, bogies et bissels;        c)   les boîtes à essieux … relèvent notamment du n° 86.08 :        a)   les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… diverses Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12; … le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12; … le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations …

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