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Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.90

Classification opinions

… pour les soins de la peau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 … 2. Monoglycérides produits à partir … et le beurre de cacahuète.   Application of GIRs 1 and 6. Adoption : 2021 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51

Classification opinions

… en outre être sectionnées tous les 102 mm (4 pouces) afin d’obtenir des longueurs sur mesure. Les produits sont … 11 a) du Chapitre 85 et Note 1 f) du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2022 …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.99

Classification opinions

… l'outil moulé sur la face extérieure de l'une des parois. Adoption : 1991 … 2. Coffret ou boîte à outils portatif … ouvertures moulées pratiquées dans les deux demi-coques). Adoption : 1991 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.90

Classification opinions

… friction destinés aux garnitures de frein et d'embrayage. Adoption : 1989 … 2. Particules de friction consistant en … dans la fabrication des garnitures de frein ou d'embrayage. Adoption : 1989 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10

Classification opinions

… depuis la cabine du camion. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Véhicule de transfert de matière … d’asphalte continue. Application des RGI 1, 3 (c) et 6. Adoption : 2025   …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30

Classification opinions

… 1 (Note 14 de la Section XI et Note 9 du Chapitre 61) et 6. Adoption : 2015 … 2. Vêtement de dessus unisexe  muni de … (Note 1 (c) du Chapitre 60 et Note 9 du Chapitre 61) et 6. Adoption : 2024 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/2. Adoption : 1971 … 2. Plaques pour le revêtement de toitures … acoustique. Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/1. Adoption : 1971 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00

Classification opinions

… tels que le tricot à la main. Application de la RGI 1. Adoption : 2000 Découpage de la trame dans le sens de la … tels que le tricot à la main. Application de la RGI 1. Adoption : 2000 Découpage de la trame dans le sens de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30

Classification opinions

… principalement destiné aux étudiants, par exemple). Adoption : 1986 … 2. Système de refroidissement d’unité … Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2025 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Explanatory notes

… autant le caractère de parties de réacteurs nucléaires et doivent, en conséquence, suivre leur régime propre (voir … dites centrifugeuses à gaz (hexafluorure d'uranium), dont le rotor ( bol ) cylindrique, en matière plastique ou … cloison poreuse ( barrière ) et se sépare en deux fractions dont la teneur en U 235 est légèrement différente de celle …

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