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Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le … au‑dessus de l'eau (mer, estuaires, lacs), même s'ils peuvent se poser sur des plages ou des débarcadères ou se … nautiques et engins similaires ( n° 95.06 ). f)     Les petits bateaux spécialement conçus pour les manèges pour …

Legal note

… démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les … des chapeaux ou coiffures. Les chapeaux et coiffures peuvent être garnis d'ornements de toute sorte, même en … sacs ou emballages en vrac similaires ( n° 63.09 ). d) Les perruques et articles analogues ( n° 67.04 ). e) Les …

Legal note

… amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres … mollusques et autres invertébrés aquatiques fumés, qui peuvent avoir subi une cuisson avant ou pendant les opérations de fumage, et des crustacés …

Legal note

… les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres … présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de … pas les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l’alimentation humaine (n° 03.09). …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles … obtenues par le traitement des viandes, des abats (pieds, peaux, coeurs, langues, foies, boyaux et estomacs, par … ou à la vapeur, grillés, frits ou rôtis, à l'exception cependant des poissons, crustacés, mollusques et autres …

Legal note

… la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles … ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le Chapitre   3 …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… et moulus. Adoption : 1960 … 2. Mélange , en quantités à peu près égales, de vitamines du n° 29.36 et de son de blé, … produit, composé de lactobacilles bruts cultivés et mis au type à une concentration de 1 x 10 9 bacilles par gramme par … mg/g de la vitamine D3, séchée par pulvérisation, finement dispersée dans une matrice de protéine végétale et de …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …

Legal note

… sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des … ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières … la brosserie, ainsi que pour le rembourrage. 2) Les grains, pépins, coques et noix à tailler, pour la fabrication des …

Legal note

… à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des … ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières … les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… 1.-  Au sens du n° 2403.11, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et … (priming) selon l'avancement de leur maturité. Le séchage s'opère également par plantes entières ou par feuilles …

Legal note

… 1.-  Au sens du n° 2403.11, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et … et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… dans tous les cas du n° 11.04.        B) Les produits de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des … colonnes (4) ou (5), selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale. …

Legal note

… dans tous les cas du n° 11.04.        B) Les produits de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des … colonnes (4) ou (5), selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.90

Classification opinions

… conçus et reconnaissables comme constituant des parties de spectromètres ou de spectrographes de masse. Adoption : 1960 …

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