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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.20
… Compteurs de liquides …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.6 > 9506.61
… Balles de tennis …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion …
Explanatory notes
… 85.01 ‑ Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion … excédant 375 kW 8501.40 ‑ Autres moteurs à courant alternatif, monophasés ‑ Autres moteurs à … ‑ Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) : 8501.61 - - D'une puissance n'excédant pas …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …
Explanatory notes
… pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (+). - Pompes comportant … un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif : 8413.11 - - Pompes pour la distribution de … et compteur, avec ou sans détermination du prix de vente, telles que celles utilisées pour la distribution de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
… Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… soie, lin); c) les fibres de polymères synthétiques tels que les fibres de polyamides (nylons), et les … les catguts au n° 42.06 , le poil de Messine et les fils textiles à la Section XI , les fils métalliques au Chapitre … à l’os existant; ces ciments durcissent généralement à la température du corps humain. Sont exclus les …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110
… Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… lesquelles se présentent le platine, ainsi que ses alliages tels qu'ils sont définis dans les Considérations générales. * * * Le terme platine comprend (voir la Note 4 B) du présent … métal d'un blanc grisâtre, mou et ductile, inaltérable à la température ambiante et inattaquable par les acides, à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
Explanatory notes
… constitués par des enceintes dans lesquelles on réalise des températures relativement élevées en concentrant la chaleur … de fours, mais les pièces métalliques présentées en même temps que ces matériaux relèvent de la Section XV . … ici les parties des fours de la présente position, telles que portes, registres, regards, parois et voûtes, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6302
… Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. …
Explanatory notes
… synthétiques ou artificielles 6302.29 - - D'autres matières textiles ‑ Autre linge de lit : 6302.31 - - De … 6302.99 - - D'autres matières textiles Sous le terme de linge , on désigne des articles, généralement de … en torchons pour l'essuyage de la vaisselle. Les articles, tels les wassingues et serpillières pour le lavage des …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. …
Explanatory notes
… etc. Certains sont cependant faits de matières à tresser, telles que jonc, osier et roseau. Les figures moulées sont habituellement recouvertes de matières textiles et montées sur un pied permettant d’en régler la … représentations du corps humain ou de parties de celui‑ci (tête, tronc, jambes, bras, mains), principalement utilisées …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose …