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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23

Classification opinions

… métalliques anticorrosion spécifiques, sur des profilés verticaux ou horizontaux métalliques solidarisés au gros … la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en céramique à usage décoratif utilisée pour …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21

Classification opinions

… métalliques anticorrosion spécifiques, sur des profilés verticaux ou horizontaux métalliques solidarisés au gros … la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en céramique à usage décoratif utilisée pour …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22

Classification opinions

… métalliques anticorrosion spécifiques, sur des profilés verticaux ou horizontaux métalliques solidarisés au gros … la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en céramique à usage décoratif utilisée pour …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… le revêtement de toitures constituées par un support (en carton, en une nappe ou en un tissu de fibres de verre, en … un élément d'étanchéité consistant en une feuille de carton-feutre recouvert sur ses deux faces de bitume ou … faces, de bitume ou d'une matière similaire; 3°) au centre, intercalée entre les deux éléments ci-dessus, une âme en …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… à l'extrémité des manches. La base du vêtement est ourlée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. Vêtement … comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Vêtement … droite, et comporte des poches dans sa partie inférieure. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 4. Pull-over …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00

Classification opinions

… photographique, un appareil photographique numérique ou un caméscope. Le trépied est équipé d'une tête panoramique … pour un montage et un démontage plus facile de l'appareil. Application de la RGI 1. Adoption : 2013 … 2. « Perche à … A Bouton B Interrupteur et port de recharge C Support D Câble de recharge …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21

Classification opinions

… du tableau de bord du véhicule. Cet article est non encadré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Assemblage en … thermique et le contrôle solaire. L'article est non encadré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Verre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.90

Classification opinions

… 1. Scanner à plat de bureau utilisé dans l'industrie graphique, notamment pour scanner des films couleurs. Il se compose de plusieurs … lue simultanément sous forme d'une ligne. La résolution de scannage maximum est de 8.200 dpi (dots per inch). La …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… Le poids total du véhicule en charge est de 2.410 kg et sa capacité de chargement de 500 kg. Le poids net du véhicule … de personnes par un montage sur le châssis d'un caisson disposant d'une seule porte d'accès, et comportant : … un lavabo et des lieux d'aisance, - un salon équipé d'un canapé à trois places, d'une table, d'une armoire, etc. Le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10

Classification opinions

… elles par des fils électriques et des tubes en cuivre. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Appareil … le sol ou contre un mur mais sans y être fixée à demeure ou encastrée dans du béton à l’endroit où elle est placée; 2°) … unités sont conçues pour être reliées entre elles par des câbles électriques et des tubes dans lesquels circule le …