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Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe …

Legal note

… teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… des préparations de viande, d'abats, de sang ou d'insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au … ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, …

Legal note

… des préparations de viande, d'abats, de sang ou d'insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au … ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… de l'acide chlorhydrique, de l'érythrosine et de l'eau purifiée. Ce produit peut être conditionné sous différentes …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont … être polis, revêtus, cintrés (y compris les serpentins), filetés et manchonnés ou non, percés, rétreints, évasés, …

Legal note

… des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas … d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers. 10.‑  Les … articles du présent Chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre …

Legal note

… droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas … d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers. 10.‑  Les … articles du présent Chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal. …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);        c)  les … le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les … exceptions (voir notamment les exclusions énumérées en fin des présentes Considérations générales), le présent …

Legal note

… sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);        c)  les … le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… divers constituants et, le cas échéant, broyage, tamisage, filtrage sous pression, pétrissage, maturation et … à partir d'un mélange dosé d'éléments grossiers et plus fins, auquel on ajoute une petite quantité de liant sous … dela forme désirée. La mise en forme s'effectue par filage ou extrusion (passage à la filière), pressage, …

Legal note

… du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;        d)   les … et les pièces isolantes du n° 85.47;        g)   les dents artificielles en céramique (n° 90.21);        h)   les …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… à l'état pur, notamment en électricité, sous forme de fils et dans l'industrie, comme élément de réfrigération, … des ressorts, des toiles métalliques et treillis pour filtres et tamis, etc. 3)    Les alliages de … réservoirs de stockage, de boulons et d'autres éléments de fixation. 8)    Le cuivre au chrome principalement utilisé …

Legal note

… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de …         les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, … leurs composés chimiques. Notes de sous-positions. 1.-  Aux fins du n° 2620.21, les boues d’essence au plomb et les … ou des métaux du n° 28.44, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, et B)   N'ont subi d'autres …

Legal note

… des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, … leurs composés chimiques. Notes de sous-positions. 1.-  Aux fins du n° 2620.21, les boues d’essence au plomb et les …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant … détail du n° 32.12, les produits de constitution chimique définie, présentés isolément, sont exclus du présent …

Legal note

… pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant …

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