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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10

Classification opinions

… et d'une poignée équipée d'un dispositif de sécurité. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.30

Classification opinions

… an) et elle peut être servie après avoir été réchauffée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00

Classification opinions

… brisures), un fort pourcentage (50 % environ) de graines de plantes adventices et diverses autres impuretés, destiné à …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604 > 0604.90

Classification opinions

… matières textiles, imitations de pétales en fil de fer, par exemple), tous ces composants étant tenus ensemble par des …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00

Classification opinions

… protéger de la lumière, - 1 paire de tampons auriculaires. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51

Classification opinions

… structure même des engins et mû par le moteur de propulsion placé à l'arrière des véhicules, présentées avec ou sans …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.49

Classification opinions

… liquide de refroidissement retourne ensuite vers le moteur. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20

Classification opinions

… minutes (four préchauffé) ou 20 à 25 minutes (four froid). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00

Classification opinions

… (goût, arôme, etc.) sont celles de la bière.  Application de la RGI 1. Adoption : 2024 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00

Classification opinions

… romarin, abricots, sel, anti-oxydants et conservateurs. Application des RGI 1 et 3 c). Adoption : 2007 …

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