WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur …
Section XI > Chapitre 51
… Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin …
Explanatory notes
… Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin Note. 1.‑ Dans la … on entend par : a) laine la fibre naturelle recouvrant les ovins; b) poils fins les poils … crins et déchets de crins du n° 05.11 ); il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux …Legal note
… on entend par : a) laine la fibre naturelle recouvrant les ovins; b) poils fins les poils … de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin …Classification opinions
… autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … … mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75
… Autres, multicouches …
Classification opinions
… 1. Panneau multicouches pour parquet (épaisseur totale de 10 mm, largeur de … en Merbau, collée sur un support à une couche de bois pourvu de rainures perpendiculaires tous les 4 cm environ …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits … et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus. …
Explanatory notes
… plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits … plans, dessins ou textes visés ci‑dessus. Cette position couvre les plans, dessins et croquis industriels, qui ont … (plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs, etc.). Ces ouvrages peuvent être accompagnés de devis, notes techniques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber … chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.10
… Roulements à billes …