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Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2

… poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99  …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles … comprend également les accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de … à des usages domestiques :       a)   les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, …

Legal note

… et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles … comprend également les accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de … à des usages domestiques :       a)   les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, …

Classification opinions

… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… utilisées exclusivement pour l'assaisonnement de certains plats orientaux , obtenues à partir de poissons et de … subie en cours d'élaboration, les caractères des produits des nos 16.04 et 16.05. Adoption : 1960 … 2. … ainsi que de chlorophylline de cuivre, de riboflavine (colorants) et d'eau. Elle est conditionnée en bocaux en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… d'alimentation contenant 6 transistors, 6 diodes et 4 circuits intégrés, ainsi que 3 résistances et d'autres éléments passifs, y compris un thermistor. Tous ces éléments sont fabriqués suivant des procédés distincts et sont montés sur un cadre en cuivre au plomb, …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… 1. Morceaux de piments rouges et verts farcis de fromage (feta et fromage frais), immergés … : 2021 … 3. Légumes ( Brassica juncea Cosson. var. tumida  Tsen et Lee)   conservés en saumure et coupés en morceaux, …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… en proportion variable pouvant atteindre 15 à 20 % des produits finis, à la farine ou à la pâte utilisée pour la … (2 % environ) lors de la fabrication de mousses et autres desserts lactés en vue d'en améliorer l'aération et la … faible proportion (0,5 % environ) lors de la fabrication de sorbets à base de fruits en vue d'assurer la stabilité du …

Section XVII

Explanatory notes

… comme destinés à du matériel de transport :        a)   les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime … du n° 94.05;        l)   les brosses constituant des éléments de véhicules (n° 96.03). 3.‑  Au sens des … etc.) (n° 95.08). Indépendamment des véhicules proprement dits, cette Section couvre aussi des articles dénommés dans …

Legal note

… comme destinés à du matériel de transport :        a)   les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime … du n° 94.05;        l)   les brosses constituant des éléments de véhicules (n° 96.03). 3.‑  Au sens des …

Classification opinions

… 1. Dispositifs dits "Commandes à billes" : 1°) Reconnaissables comme …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… 1. Appareillages, dits de « graissage centralisé », à commande manuelle ou … à graisse alimentant, par tuyauteries, un nombre variable d'éléments doseurs volumétriques à piston destinés à être placés aux divers points à lubrifier. Classement applicable à l'ensemble. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… 1. Piquets de mise à la terre soudés à des câbles et fils de … Cet ensemble, conçu pour une tension supérieure à 1000 volts, est employé pour la protection (mise à la terre) des … des sous-stations, des lignes de communication, des bâtiments, des réverbères, des parafoudres, des antennes de …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… à être administré par voie percutanée, utilisé par les patients atteints d'angine de poitrine pour régulariser le … : 1999 … 2. Médicament sous forme de dragées, contenant des extraits végétaux (de racines de valériane et de cônes de houblon), de la maltodextrine, des colorants et des excipients. Selon l’étiquette, …