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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30

Classification opinions

… et l'exposition des denrées alimentaires dans les marchés. L'appareil offre une capacité de conservation de 365°litres …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10

Classification opinions

… 1. Enveloppes comestibles pour saucisses, à base de collagène . Enveloppes tubulaires souples, obtenues par extrusion de … sous la forme de tubes annelés de différentes longueurs. Application des RGI 1 (Note 8 du Chapitre 39) et 6. Adoption …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39

Classification opinions

… de bipyridine) de 44,16 à 48,58 %), un émétique (PP796 : max. 0,1 %) et une substance colorante. Ce produit … à l’emploi. Le produit est présenté en fûts ou en vrac. Application des RGI 1 (Note 1 g) du Chapitre 29 et Note 1 a) …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00

Classification opinions

… Le café soluble est classé séparément dans le n° 2101.11. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 2101.11/1. … lavage , d'un diamètre d'environ 10 cm, constituée de deux enveloppes perforées en matières plastiques assemblées entre … domestique pour laver le linge selon un processus physique. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2016 …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20

Classification opinions

… d’arôme (zeste de citron naturel), de caféine ajoutée (approximativement 52 mg (61 %)) et de poudre de caféine naturellement présente dans les extraits de thé (approximativement 33 mg (39 %)), d’extrait de graines de … que le produit lui-même est basé sur des extraits de thé. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30

Classification opinions

… d'une feuille de cuivre sensibilisée collée sur un support isolant, non impressionnées, destinées à la … à la lumière UV à travers un film négatif ou positif, développées et traitées, ces plaques seront utilisées pour l’impression offset. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90

Classification opinions

… tels que tablettes, téléphones intelligents ou autres appareils électroniques. Le processus de fabrication de … selon la forme voulue et conditionnées dans des emballages appropriés. Application des RGI 1, 4 et 6. Adoption : 2021 …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00

Classification opinions

… 1. Salami « Pepperoni » conditionné avec du fromage « Mozzarella » dans … en petites lamelles et enrobé d'épices, de 22 % de salami « Pepperoni », d'environ 1 % d'épices, d'huile de canola et … avec le salami est classé séparément dans le n° 0406.10. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 0406.10/1. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61

Classification opinions

… le traitement des poux et des lentes du cuir chevelu et son application doit se faire sur le cuir chevelu et sur cheveux secs, dans une pièce bien aérée. Après avoir appliqué cette lotion, il est recommandé de se laver les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.29

Classification opinions

… dans les encoches; destinés notamment à fixer certains appareils fragiles aux parois des coffrets ou boîtiers dans lesquels ces appareils sont contenus. Application de la Note 1 g) de la Section XVI. Voir …