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Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… et des autres produits du n° 30.02 . 3)    Des animaux faisant partie d'un cirque, d'une ménagerie ambulante ou …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… du vêtement pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… (au vinaigre, par exemple) lorsqu'il est sur le point de faire son cocon. Le poil de Messine est moins flexible et …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… du vêtement pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3818

Explanatory notes

… reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective, sont à classer dans …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910

Explanatory notes

… par émaillage ou par une cuisson prolongée : grès cérames, faïences (du type fire-clay , notamment ), imitations de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2522

Explanatory notes

… inférieure à 20 %) pour permettre au produit obtenu de faire prise sous l'eau . La chaux hydraulique diffère, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… de couleur variable; il est principalement utilisé dans la fabrication de l'acide fluorhydrique ou comme fondant en …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201

Explanatory notes

… qui suivent leur régime propre. b)    Les harnais pour enfants ou adultes ( n ° s 39.26 , 42.05 , 63.07 , etc.). …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… manifestement inutilisables en l'état, soit en déchets de fabrication (copeaux, rognures, chutes, etc.). Certains …