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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… déchets de liège, de résines naturelles, etc. De par leur forme, qui répond à celle d'articles à usages déterminés, ces ouvrages se différencient des pains, blocs ou formes similaires sous lesquelles se présentent …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… maillons forgés, moulés, soudés, découpés dans de la tôle, formés de fils tordus, avec ou sans étais), en chaînes à … de la présente position peuvent être munies de parties terminales ou d'accessoires, tels que crochets, … cas, elles sont manifestement conçues pour des usages déterminés. Sont également comprises ici les parties de …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… 1)    Les produits tannants synthétiques aromatiques, parmi lesquels on peut citer : les produits obtenus par … crésolsulfoniques ou naphtalènesulfoniques avec le formaldéhyde; les hydrocarbures aromatiques sulfonés de … entièrement ou presque entièrement hydrosolubles. Parmi ces produits on trouve des produits obtenus par …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… Elles sont aussi utilisées comme matière calorifuge (sous forme de feuilles froissées), ainsi qu'en chirurgie ou en … à largeur ou découpage pour obtenir des produits de forme carrée ou rectangulaire, ( séparation d'une bande …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… de la présente position. Un certain nombre de critères permettent de distinguer les produits laminés à froid de la … (meilleur aspect de la surface, meilleure aptitude à la déformation à froid, tolérances plus strictes, épaisseur … commercialisés après avoir subi des opérations de recuit (normalisation ou autres traitements thermiques). Ces …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, … 1806.20, l’on considère comme marchandises présentées en “formes similaires”,celles qui revêtent la forme de pellets, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… par exemple, de produits laminés plats préalablement formés en vue d'obtenir une ébauche de section circulaire non fermée. Ces ébauches de section circulaire peuvent être …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… radionavigation 8526.92 ‑ ‑ Appareils de radiotélécommande Parmi les appareils de la présente position, on peut citer : … répondeurs placés sur les bouées, les balises, etc. pour permettre de mieux les identifier. 3)    Les appareils … radar; ces appareils sont utilisés sur les avions pour permettre aux opérateurs de radar de les identifier et sur …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… généralement en tissu caoutchouté ou comportant une feuille intermédiaire en caoutchouc (les dessous de bras entièrement … élastiques; la présence, sur ces articles, de boucles, de fermoirs ou d'autres garnitures ou accessoires, même en …