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Section VII > Chapitre 39 > Position 3907

Explanatory notes

… - Poly(acide lactique) - Autres polyesters : 3907.91 - - Non saturés 3907.99 - - Autres La présente position couvre : … PEG)) des produits du Chapitre 29 (Sous-Chapitres I à X et nos 29.40 et 29.42). Les produits pégylés dont les formes …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

…   - Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières : 7019.11 - - Fils coupés … (y compris la laine de verre telle que définie dans la Note 4 du présent Chapitre) et les ouvrages en ces matières, … fibres textiles végétales ou animales (les fils de verre se nouent difficilement); ténacité ou résistance à la rupture …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… métaux communs; parties de ces articles , en métaux communs Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges … dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction …

Legal note

… Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges … dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction … composés d'un ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles du n°  82.15 relèvent de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2832

Explanatory notes

… thiosulfates ou hyposulfites de métaux , sels d'un acide non isolé, l'acide thiosulfurique (acide hyposulfureux) (H 2 S 2 O 3 ). Les lignosulfites sont repris au n° 38.04 et les produits … du latex (agent de vulcanisation), en tannerie, en œnologie (antiseptique facilitant la conservation du vin) ou …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… Sous-Chapitre VIII ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DERIVES …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030

Explanatory notes

… COSMIQUES OU AUTRES RADIATIONS IONISANTES Ils sont utilisés non seulement dans la recherche scientifique mais aussi dans … de Geiger relevant de la présente position se composent normalement de plusieurs éléments tels qu'une chambre ou un … etc., conçus pour comporter une source radioactive, notamment des radio‑isotopes artificiels (par exemple : …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… Chapitre 31 Engrais Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  … 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8)       l'urée, même pure;         b)  les …

Legal note

… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  … 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8)       l'urée, même pure;         b)  les … ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux … -    les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste relativement courte sur le … sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux … -    les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste relativement courte sur le … sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2906

Explanatory notes

… ils se trouvent à l'état libre ou estérifiés dans de nombreuses huiles essentielles (cardamome, oranges douces, néroli, petit grain, marjolaine, noix de muscade, térébenthine, bois de pampolustre, feuilles … généralement un mélange d'isomères, qui demeure classé ici (Note 1 b) du Chapitre 29). C'est un liquide huileux, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Explanatory notes

… sont cyclaniques polycycliques ou lorsqu'ils sont non saturés (hydrocarbures cycléniques). 1)    Hydrocarbures … naphténiques, qui se trouvent dans certains pétroles et, notamment : a)   Cyclopropane (C 3 H 6 ) : gazeux. b)   … 2)    Le camphène , contenu dans l'huile essentielle de noix de muscade, de petit-grain, etc. 3)    Le limonène* , …

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