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Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.90

Classification opinions

… de deux couches de feutre aiguilleté en polyester, d'une résistance électrique en forme de S servant de source de chaleur et d'un dispositif de contrôle. La résistance électrique est insérée … température de surface du produit peut être réglée sur deux positions (basse : 35 °C ou élevée : 45 °C). Selon les …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00

Classification opinions

… constitué de deux couches entre lesquelles est insérée une résistance électrique en forme de S servant de source de chaleur, et d'un dispositif de contrôle. L'une des couches consiste en un tissu de bonneterie à velours (100 % …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30

Classification opinions

… 1. Organiseur électronique de dimensions restreintes (11,5 cm x 7,7 cm x 1 cm pour un … avant comporte un écran tactile avec un espace d'écriture ainsi que diverses touches d'application. L'appareil est …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… des plantations contre la gelée, constitués par un simple récipient en fer ou acier destiné à contenir une … réglée, soit par une cheminée ou un cône de tirage, soit simplement par un couvercle coulissant. Adoption : 1959 … 2. … tôle de fer ou d'acier, sans fin, sans adjonction d'autres dispositifs ayant pour effet de les transformer en parties …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40

Classification opinions

… 1. Matelas de nontissé (dimensions : 20 m x 2 m x 2,5 cm) composé de fibres de … pour débarrasser l'air soufflé des particules de poussière et de saleté. Ce produit est en nontissé, structuré progressivement, à forte densité et à haute performance, réalisé en fibres …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23

Classification opinions

… d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une … mm. Leur structure est modulaire et ils sont disponibles en plusieurs teintes et selon des textures différentes … métalliques solidarisés au gros œuvre sur lequel peut-être positionnée une isolation. Le classement au niveau de la …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21

Classification opinions

… d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une … mm. Leur structure est modulaire et ils sont disponibles en plusieurs teintes et selon des textures différentes … métalliques solidarisés au gros œuvre sur lequel peut-être positionnée une isolation. Le classement au niveau de la …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22

Classification opinions

… d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une … mm. Leur structure est modulaire et ils sont disponibles en plusieurs teintes et selon des textures différentes … métalliques solidarisés au gros œuvre sur lequel peut-être positionnée une isolation. Le classement au niveau de la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux renfermant, en suspension stabilisée, de 0,04 à 0,2 % environ de graphite formé de particules ayant, pour la plupart, des dimensions comprises entre 0,1 et 0,5 micromètres (microns). … est de 52 % en poids. Il présente les caractéristiques physico-chimiques suivantes : La densité à 15 °C (ASTM D …

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