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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91

Classification opinions

… balise au sol à l'aide de procédés radioélectriques et non optiques ou optoélectroniques. Adoption : 1986 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.20

Classification opinions

… de l'huile minérale, composés d'huile minérale dans une proportion égale ou supérieure à 70 %, de particules de graphite dans une proportion de 2 à 30 % et, dans certains cas, de … graphitoïdes, le graphite constituant l'élément de base. Adoption : 1963 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.19

Classification opinions

… 1. Bracelets en cuivre, réputés avoir un effet prophylactique et thérapeutique. Adoption : 1982 … 2. « Pin's » ou épinglettes consistant en … ou des textes imprimés (slogans, par exemple). Adoption : 1998 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10

Classification opinions

… 1. Enveloppes comestibles pour saucisses, à base de collagène . Enveloppes tubulaires souples, obtenues par extrusion de … Application des RGI 1 (Note 8 du Chapitre 39) et 6. Adoption : 2022   …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42

Classification opinions

… des polyuréthannes cellulaires. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1961 … 2. Polyols ayant les caractères de … ion actif, obtenus par additions successives d'oxydes de propylène et d'éthylène à de l'éthylène diamine, utilisés … polyuréthannes cellulaires. Application des RGI 1 et 6   Adoption : 1961 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513 > 8513.10

Classification opinions

… commutateur et un accumulateur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11

Classification opinions

… afin d'obtenir un produit final pulvérulent possédant les propriétés physiques requises (structure cristalline stable, … requise, taille et forme spécifiques des particules) propres à le rendre apte à un emploi particulier en tant que … Application des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et 6. Adoption : 2005 …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.32

Classification opinions

… 1. Confiseries contenant du cacao, mélangées, en proportions variables, avec des confiseries sans cacao, … présentées en boîtes en vue de leur vente à l’état mélangé. Adoption : 1970 … 1. Préparation alimentaire à base de … de crème de lait à la vanille. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2022 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Classification opinions

… contenant. Application de la Note 1 c) de la Section XVI. Adoption : 1994 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62

Classification opinions

… des haut-parleurs incorporés qui permettent de raccorder un microphone sans fil, un lecteur de disques compacts portatif … Application des RGI 1 (Note 6 D) 5° du Chapitre 84) et 6. Adoption : 1999 … 2. Projecteur conçu pour être utilisé dans … – Luminosité : 5 000 lm      Application des RGI 1 et 6.  Adoption : 2022   ❶ Cache du LAN sans fil ❷ Connecteur USB  …