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Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… les caractéristiques essentielles des articles finis. Sont exclus de cette position : a)    Les chaussons pour bébés, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… ou de pierres synthétiques ou reconstituées, etc.). Sont exclus de cette position : a)    Les boîtiers protecteurs de …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3407

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Section XV > Chapitre 83 > Position 8308

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Explanatory notes

… ou employés comme liens de fantaisie, etc. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les fils textiles formés …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2816

Explanatory notes

… antiseptique gastro‑intestinal. L'oxyde de magnésium est exclu ( n° 25.19 ou, s'il est en cristaux cultivés d'un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

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