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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… - En porcelaine 6914.90 - Autres La présente position englobe tous les ouvrages en céramique qui ne sont repris ni … ni dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. On y range notamment : 1)    Les poêles et autres appareils de …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… 80.07 ‑ Autres ouvrages en étain. Cette position englobe tous les ouvrages en étain, autres que ceux repris … soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range en particulier : 1)    Les récipients de tout genre et …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… d'aluminium et de calcium provenant de la fusion des gangues des minerais qui, du fait de leur relative légèreté, … on entend les écailles d'oxyde de fer qui proviennent du cinglage, du laminage, etc. du fer ou de l'acier. Rentrent …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… Les goudrons repris dans cette position sont des mélanges complexes, en proportions variables, de … du lignite ou de la tourbe. Parmi ces produits, on peut distinguer : 1)    Les goudrons obtenus par distillation de …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… lance-torpilles et lanceurs similaires 9301.90 - Autres On range ici toutes les armes de guerre, autres que les … (de montagne, de campagne, d'infanterie, canons lourds longs ou courts, canons antiaériens, canons antichars, …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre des mélanges de produits chimiques caractérisés par le fait …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… on peut citer : le crabe, les crevettes, le homard, la langouste, les écrevisses, les moules, le poulpe, le calmar … ou pour les stabiliser avant leur transport ou leur congélation ( n° 03.07 ). ______________________ …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… marquage des vêtements, des chaussures, des coiffures, du linge de maison, des matelas, des jouets ou d'autres … les particuliers (élèves en pension, militaires, etc.) pour distinguer les objets qui leur appartiennent; ces dernières …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… - Tuiles 6905.90 - Autres Dans la présente position sont rangés un certain nombre d'articles non réfractaires, … de la présente position, qu'ils soient, ou non, sablés, engobés, coloriés, imprégnés d'autres substances, vernissés, …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations). Parmi … par un procédé quelconque; e)    les sandales du type tong dont les brides sont fixées à la semelle par des tétons …

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