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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7408 > 7408.2 > 7408.22
… A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7411 > 7411.2 > 7411.22
… A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456 > 8456.1
… Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7605 > 7605.1 > 7605.11
… Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7605 > 7605.2 > 7605.21
… Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.3 > 2922.31
… Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone (DCI); sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2913 > 2913.00
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.81
… Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.20
… Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.81
… Ultrarapides, mentionnés dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …