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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.10
… Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.42
… Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.2
… Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.9 > 7616.91
… Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401 > 6401.9 > 6401.92
… Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1
… à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.1 > 2917.13
… Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.71
… Appareils pour la préparation du café ou du thé …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463 > 8463.10
… Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.10
… Enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief …