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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601

Explanatory notes

… est soit fournie par une puissante batterie d'accumulateurs disposée sur les véhicules eux‑mêmes, soit captée par les … sur des lignes de prises de courant constituées par un rail disposé le long de la voie ou par une ligne aérienne dite …

Section V > Chapitre 25 > Position 2511

Explanatory notes

… naturel, également nommé barytine et, dans certains pays, spath pesant, et le carbonate de baryum naturel ou … de baryum, raffinés ou obtenus par voie chimique, relèvent respectivement des n ° s 28.33 et 28.36 . La withérite …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409

Explanatory notes

… allumage par étincelles 8409.99 - - Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties … boîtes de vitesses ( n° 84.83 ). c)     Les appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage, y …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… de bois de pin, ou de papeterie au sulfate, du white spirit, etc., (naphténate de calcium ou de cobalt dans du white spirit, par exemple) avec ou sans huile siccative (siccatifs …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… 7614.10 ‑ Avec âme en acier 7614.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  73.12 , relatives … à la place du cuivre dans la construction de câbles pour le transport de l'énergie électrique. Les câbles, cordages , …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3213

Explanatory notes

… tels que pinceaux, estompes, godets, palettes ou spatules. Cette position ne comprend pas les encres ou …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… pur. Il entre par contre dans la composition de la fonte spiegel, des ferromanganèses, des ferro‑silico‑manganèses, de fontes spéciales ou d'aciers alliés (aciers au manganèse), produits …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478

Explanatory notes

… à fabriquer les cigares ou les cigarettes, avec ou sans dispositif complémentaire d'empaquetage. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… légère et fibreuse. Cette position couvre toutes les espèces de tourbes, qu'elles soient séchées ou agglomérées … de faibles quantités des éléments fertilisants : azote, phosphore ou potassium. Ces produits sont généralement …

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

… pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de … dans de l'eau salée, ont subi auparavant une préparation spéciale, telle que traitement à la soude, fermentation …

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