… « Muessel » ou le « Massel »). Cette sous-position comprend également les produits ne contenant pas de mélasses ou de … le « Jurak ») ( n° 2403.99 ). Les pipes à eau sont connues également sous les noms de « narguilés », « argila », « …
… que ces impressions conservent un caractère accessoire au regard de l'utilisation de ces produits. Les cartes‑lettres … 48.10, 48.11 ou 48.23 , selon le cas. Cette position couvre également les boîtes, pochettes et présentations similaires, …
… de cette position : a) Les bois ronds simplement dégrossis ou arrondis, non sciés, pour manches d'outils ( n ° 44.04 ). b) Les blocs et dégrossissages simplement sciés suivant certaines …
… de calcium renfermant une proportion de fluor égale ou supérieure à 0,2 %, calculée sur le produit anhydre … les mélanges peuvent se présenter en toute proportion, sans égard à la teneur limite de fluor prescrite à l'alinéa A) 4). …
… en fils ou bandes métalliques. Ces gaines sont parfois protégées par un fil de métal spiralé. Les tuyaux flexibles, … de caoutchouc ou de matières textiles. On considère également comme tuyaux flexibles de la présente position les …
… pour chaque fil fixe, etc. La présente position comprend également : 1) Les gazes brochées, fabriquées à l'aide … point de gaze sont généralement des tissus peu serrés, donc légers; ils sont surtout utilisés pour la confection de …
… XVII , du Chapitre 90 , etc.); ces parties suivent le régime de la machine elle‑même ou sont classées, lorsque le … en assurant l'étanchéité des surfaces à joindre. On range également dans cette position les hélices et roues à aubes …
… n° 28.02 . Les soufres non raffinés de ces trois dernières catégories sont parfois assez purs. C'est ainsi que le … jamais raffiné; il est généralement importé en morceaux irréguliers et en poussières. 5) Le soufre raffiné, …
… l’arche, l’ormeau et le strombe. Cette position comprend également les mollusques ayant uniquement subi un … avant leur transport ou leur congélation. Relèvent également de la présente position les parties de mollusques …
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