Système harmonisé

Recherche avancée
Historique de recherche
Aide
Aide

Ici, vous pouvez taper un mot-clé, un numéro INN ou CAS.

Vous pouvez trouver votre historique de recherche en cliquant sur le bouton situé à gauche de la barre de recherche.

Vous pouvez utiliser la recherche avancée en cliquant sur le bouton « Recherche avancée », ou vous pouvez utiliser les raccourcis suivants :

  • @section
  • @chapter
  • @heading
  • @subheading
  • @legalnotes
  • @explanatorynotes
  • @classificationopinion
  • @hsnomenclature
  • @inn
  • @cas
Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
1812 résultats pour "art"

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… REPRODUISANT LE DOCUMENT ORIGINAL PAR TRANSFERT D'UNE PARTIE OU DE LA TOTALITE DE L'ENDUIT DONT ILS SONT REVETUS … DE LA MATIERE DONT ILS SONT IMPREGNES SUR UNE AUTRE SURFACE Appartiennent notamment à cette catégorie : 1)    Le papier …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

Explanatory notes

… légumes 8438.80 - Autres machines et appareils 8438.90 - Parties Pour autant qu’ ils ne soient pas dénommés ni …   Les machines à couper et à rouler les feuilles de thé . PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030

Explanatory notes

… avec dispositif enregistreur 9030.89 ‑ ‑ Autres 9030.90 ‑ Parties et accessoires A.‑ INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA … une source radioactive, notamment des radio‑isotopes artificiels (par exemple : jauges pour la mesure de … oscillographe, des courbes caractéristiques de ces tubes. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… 1803.10 ‑ Non dégraissée 1803.20 ‑ Complètement ou partiellement dégraissée La pâte de cacao reprise dans cette … du cacao en poudre, est aussi utilisé comme couverture d'articles en chocolat ou pour l'obtention de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449

Explanatory notes

… finissage du feutre de toute espèce ou des nontissés et des articles en ces matières, à l'exception des tissus feutrés. … OU LE FINISSAGE DU FEUTRE OU DES NONTISSES EN GENERAL Appartiennent notamment à ce groupe : 1)  Les feutreuses , … qu'ils puissent être utilisés pour le feutrage de petits articles en tissus (bérets, etc.); par contre, les foulons à …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… ouvraisons ne leur confèrent pas le caractère essentiel d'articles d'autres positions. Cette position comprend …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5515.13 ‑ ‑ Mélangées principalement ou … ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5515.22 ‑ ‑ Mélangées principalement ou … d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… de coton, de lin, de chanvre ou de fibres synthétiques ou artificielles; ils peuvent ou non être imprégnés ou enduits … présentent sous forme de tuyaux prêts à l'usage, munis de parties en matières autres que textiles (raccords, jets, … etc.) ayant le caractère d'accessoires dans l'ensemble de l'article. Les tubes et tuyaux à paroi en caoutchouc vulcanisé …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… coton 6003.30 - De fibres synthétiques 6003.40 - De fibres artificielles 6003.90 - Autres A l'exclusion des velours, … chaînette ( n° 56.06 ). c)     Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . d)    Les … . e)     Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… (poils en bottes). Les soies et les poils peuvent, d'autre part, être nettoyés, blanchis, teints ou même cuits … les poils de mouffettes (skunks, etc.), d'écureuils ou de martres. Les soies et poils de la présente position … sans être divisées, pour la fabrication de pinceaux ou d'articles analogues, même si elles n'exigent, à cet effet, …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs