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Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

… comprend tous les produits non préparés provenant de la mouture et du traitement des céréales, à l'exclusion des … ne comprend pas les grains d'avoine ne comportant pas naturellement de balle florale pour autant que ceux‑ci … peut alors être visible. Les grains des variétés d'orge vêtue sont également classés ici s'ils ont été dépourvus de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… comme suit : 1)    Ils ne peuvent, en raison de leur structure et des aménagements spéciaux dont ils sont habituellement pourvus, être utilisés pour le transport des … des entrepôts, des ports ou des aéroport. 3)    Ils sont habituellement conçus sans les équipements de confort ni les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806

Explanatory notes

… général peu denses - tels que plaques, carreaux, briques, tuyaux, coquilles, cordes ou bourrages, qui peuvent être …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7317

Explanatory notes

… de la pointe préalablement obtenue. Ce procédé est habituellement utilisé pour l'obtention des clous à tête … clous de tapissiers. 6)   Par moulage, selon les procédés habituels de fonderie. Il existe une variété infinie de ces … d'étrier et appointé aux deux extrémités, pour encadreurs, clôtures, installations électriques (dans ce dernier cas, …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… de cette catégorie sont : les scies à cadre ou à arc (à monture bois ou métal et tendeur); les scies à manche, des … qui est plus faible que dans ces fraises et par leur denture, qui est exécutée uniquement sur la périphérie comme … limes‑scies (lames rondes taillées à la façon des limes et effectuant un véritable découpage). 5)   Les lames droites …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505

Explanatory notes

… (par exemple, le produit dénommé « distarch phosphate») constituent un groupe important d'amidons modifiés. 1)   La … ou de fécule employée.  Elle est soluble dans l'eau éventuellement chauffée à une température appropriée et insoluble dans l'alcool. 2)   Les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512

Explanatory notes

… mobiles, dits pistolets , des types utilisés sur certaines voitures de police (y compris ceux munis d'un câble … 7)    Les lampes pour l'éclairage de l'intérieur des voitures automobiles , telles que les plafonniers , les … la colonne de direction ( n° 85.37 ). e)     Les lampes et tubes électriques, y compris les articles dits phares et …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Explanatory notes

… platessa ) 0302.23 ‑ ‑ Soles ( Solea spp. ) 0302.24 ‑ ‑ Turbots ( Psetta maxima ) 0302.29 ‑ ‑ Autres                 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003