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Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… Le support est aménagé pour recevoir un bac à eau rectangulaire qui présente à sa partie inférieure quatre vis … d'eau et est conditionné en emballage pour la vente au détail avec le support brûleur à l'état démonté (sans le combustible). Il est utilisé dans …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.2 > 8533.29

Classification opinions

… polymériques à coefficient de température positif (CTP) étant des dispositifs de composition polymérique … conductrice, dont la fonction est d'accroître la résistance électrique du dispositif à mesure que sa …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… de farine, de sucre et d'œufs. Adoption : 1996 … 2. Produit alimentaire croustillant aromatisé au bacon , se présentant sous la forme de copeaux rectangulaires brun clair, légèrement ondulés et comportant …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00

Classification opinions

… composé d'un alliage d'aluminium, de magnésium et de titane (AMT), utilisé pour fixer un appareil photographique, … Le trépied est équipé d'une tête panoramique basculante permettant une rotation à 360°. Il est également équipé d'une plaque à …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… sous la forme d'un assortiment de 40 flacons de 10 ml portant une étiquette sur laquelle figure le nom d'une … de plante, de fleur, d'arbre ou d'une combinaison de ces végétaux, d'un titre alcoométrique volumique de 20 à 27 %, présentant une teneur totale d'environ 1 % en poids de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Classification opinions

… boîtier en aluminium usiné auquel est fixée une plaque de montage et muni d’un système intégré de gestion thermique. … Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015   … 2. Tablette à dessin lumineuse, constituée par une table …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.32

Classification opinions

… sans cacao, présentées en boîtes en vue de leur vente à l’état mélangé. Adoption : 1970 … 1. Préparation alimentaire à base de chocolat, se présentant sous la forme d’une tablette de chocolat au lait, incrustée de dix biscuits …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… 1. Produit enrobé de chocolat , se présentant sous la forme d'un dôme d'environ 3,5 cm de … fourré de petits morceaux de fraise séchée, le tout étant recouvert de chocolat au lait. Adoption : 1995 … 2. Produits composés à base de chocolat , consistant en une coquille en forme d'œuf comprenant une …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… 67,5 pour cent de la surface de la semelle extérieure en contact avec le sol (à l'exclusion du talon fixé séparément) contre 32,5 pour cent pour la matière … de polyester. La couche de matière textile, qui peut être détachée, recouvre environ 78 pour cent de la surface de la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… 1. Véhicule automobile utilitaire multi-usage à 4 roues comprenant un siège à … rayon de braquage de 3,9 m. Le véhicule est constitué d’un habitacle à deux portes et d’un plateau de chargement ouvert dont les ridelles sont rabattables. Le véhicule est équipé d’un pare-brise, de …