Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5701
… Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.01 ‑ Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. … noués ou enroulés sont constitués par une chaîne de fond tendue et par des fils de poil qui sont soit noués, soit … 3 Il existe donc sur toute la largeur du tapis une série de tels noeuds ou points juxtaposés, indépendants les uns des …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose …
Classification opinions
… par réaction chimique sous l'action de la chaleur. Dans les télécopieurs, la reproduction est obtenue sur le papier au … série de lignes ou de points produits sur le papier par une tête chauffante (stylet chauffant) ou par une imprimante par …Section VI > Chapitre 35 > Position 3501
… Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. …
Explanatory notes
… 35.01 - Caséine, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de … leurs dérivés . 1) La caséine est la principale matière protéique entrant dans la composition du lait. Elle est obtenue à partir du lait écrémé par précipitation …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91
… Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires …
Classification opinions
… 1. Solutions aqueuses de diméthylol-urée, même contenant du formaldéhyde provenant de la dissociation du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Additionnées de parfum. Voir également l'Avis … présentant divers degrés de méthylolisation, pouvant contenir du formaldéhyde à état libre, même éthérifiés …Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.16 ‑ Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Les ancres de la présente position s'entendent uniquement des articles … Les parties d'ancres et de grappins reconnaissables comme telles relèvent également de la présente position. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. … 9003.19 ‑ ‑ En autres matières 9003.90 ‑ Parties La présente position comprend les montures et parties de … ne sont pas considérés comme parties de montures, de tels articles suivant leur régime propre (voir la Note 1 f) …Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. …
Explanatory notes
… 12.02 ‑ Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées (+). 1202.30 - De … ‑ ‑ En coques 1202.42 ‑ ‑ Décortiquées, même concassées Cette position comprend les arachides, même décortiquées ou … sont ni grillées ni autrement cuites. Les arachides de la présente position peuvent être soumises à un traitement …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206
… Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. …
Explanatory notes
… Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. La présente position comprend : 1) Les cordes en boyaux, … séchés. Elles servent surtout à fabriquer des raquettes de tennis, ainsi que des lignes pour la pêche et des pièces de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou …
Classification opinions
… 1. Ballon sauteur , muni d'une poignée souple d'une seule pièce, en matières plastiques. Il existe en trois versions d'un diamètre de 45 cm, 55 cm ou 66 … des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2016 … 2. Corde à sauter , consistant en un cordon en PVC de section pleine, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …