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Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… et ceintures‑corsets, qui sont généralement des articles baleinés, à lacer ou à agrafer. 5)   Les ceintures … correspondante). Tous ces articles peuvent être garnis de rubans, de passementeries, de tulles ou de dentelles, …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… des navires, trains blindés, véhicules aériens, chars de combat et automobiles blindées, lorsqu'elles sont présentées … qui ne doivent pas être confondus avec les véhicules de combat armés du n° 87.10 . 2)     Armes , à tir rapide et …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… 10)  Les objets de vitrines (boîtes, bonbonnières, tabatières, râpes à tabac, écrins, éventails, etc.). 11)  Les instruments de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… le terme de vitrite , on désigne un type de verre impur, à bas point de fusion, utilisé dans la construction électrique … isoler l'une de l'autre les bornes de contact situées à la base du culot des ampoules d'éclairage. Elle présente la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… la traction, la transmission comme aussières, etc., comme haubans pour mâts, pylônes, etc., pour clôtures, etc. … lâche, sans aiguillons, ainsi que le fil de fer ou d'acier barbelé ( n°  73.13 ). b)    Les câbles et articles …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… - Mammifères : 0106.11 - - Primates 0106. 1 2 - - Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre … ci-après : A)   Les mammifères  : 1)   Primates. 2)   Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… ci-dessus, notamment : 1)    Les articles constitués par un ruban, généralement de laine ou de poils, entrelacé autour … présentés en pièces de grande longueur. 2)    Les rubans ondulés de fibres textiles d'une longueur de 14 à …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… 3)    Les wagons à déchargement automatique (wagons basculants, wagons à trémies, etc.). 4)    Les wagons à plate‑forme surbaissée pour le transport de matériel lourd. 5)    Les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… machines‑outils à découper les métaux en feuilles, fils, barres, etc. 2)    pour le travail du bois : a)   Les … plastiques en feuilles, etc., pour machines à hacher le tabac, etc. …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… 4107.19 - - Autres               - Autres, y compris les bandes : 4107.91 - - Pleine fleur, non refendue 4107.92 - - … Le cuir pour semelles est un cuir fortement pressé (par battage ou cylindrage); s'il est tanné au moyen de …

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