Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482
… Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. …
Explanatory notes
… 84.82 ‑ Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. 8482.10 ‑ Roulements à … formes (cylindriques, coniques, bombés en forme de tonneau, etc.), simples ou à double rangée. C) Les roulements à … à trois fois le diamètre, ces galets pouvant, par ailleurs, être arrondis à leurs extrémités (voir la Note 4 de …Section II > Chapitre 9 > Position 0908
… Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. …
Explanatory notes
… 09.08 ‑ Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - Noix muscades : 0908.11 - - … de la noix muscade se trouvant entre le brou et la coque. Cette substance, qui est découpée en bandelettes ou en lanières, possède, et même à un degré plus …Section III > Chapitre 15 > Position 1520
… Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. …
Explanatory notes
… 15.20 ‑ Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. Le glycérol brut est un produit … à 95 % (calculée par rapport au poids du produit à l'état sec). Il est obtenu soit par dissociation des huiles … organiques et minérales. Le glycérol brut peut également être obtenu par transestérification des huiles et graisses …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. …
Explanatory notes
… 96.20 - Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. La présente position couvre les … photographiques, caméscopes, instruments de précision, etc., afin de limiter les mouvements aléatoires. Ils peuvent être télescopiques et sont généralement portatifs, et …Section XV > Chapitre 82 > Position 8213
… Ciseaux à doubles branches et leurs lames. …
Explanatory notes
… 82.13 ‑ Ciseaux à doubles branches et leurs lames. Les ciseaux de la présente position sont … le mouvement aux lames tranchantes. Les branches peuvent être d'une seule pièce ou à lames rapportées. … un seul anneau fixe à l'une des branches, l'autre branche étant dirigée par pression d'un autre doigt. Tel est le cas …Section XV > Chapitre 79 > Position 7904
… Barres, profilés et fils, en zinc. …
Explanatory notes
… 79.04 ‑ Barres , profilés et fils, en zinc. Les produits visés à la présente position … 79.07 ; le fil de zinc sert surtout de matière première de revêtement, par pulvérisation au chalumeau à acétylène. Sont … comprend pas les baguettes simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple ( n° 79.01 ). …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10
… Concentrats de protéines et substances protéiques texturées …
Explanatory notes
… tels que des arômes, des stabilisateurs, des conservateurs, etc. …Classification opinions
… fermentables, des antigènes, traitement thermique, mouture et tamisage. Le concentrat n’est pas texturé et peut être utilisé soit pour l’alimentation humaine, soit pour … dioxyde de silicium (0,20 %), conditionnée pour la vente au détail dans des récipients d'un contenu net de 240 grammes. …Section XV > Chapitre 75 > Position 7505
… Barres, profilés et fils, en nickel. …
Explanatory notes
… 75.05 - Barres, profilés et fils, en nickel. ‑ Barres et profilés : … de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas : a) Les fils de nickel combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n° 56.05 ). b) Les barres et profilés en …Section XII > Chapitre 65 > Position 6506
… Autres chapeaux et coiffures, même garnis. …
Explanatory notes
… 65.06 - Autres chapeaux et coiffures, même garnis. 6506.10 - Coiffures de sécurité … du bâtiment, par exemple), qu'elles soient ou non munies de bourrelets protecteurs et même, pour certains casques, de … ou en matière plastique : bonnets de bain, capuchons, etc. 2) Les coiffures en peau ou en cuir naturel ou …Section V > Chapitre 26 > Position 2603
… Minerais de cuivre et leurs concentrés. …