Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance …
Explanatory notes
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance … sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. En raison de sa légèreté et de sa … fromagerie, par exemple). Sont toutefois exclus de la présente position les cadres et conteneurs spécialement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; …
Explanatory notes
… et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; … et similaires), pour la conservation et l'exposition de produits incorporant un équipement pour la production du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou …
Explanatory notes
… 84.24 ‑ Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou … disperser ou pulvériser de la vapeur, des liquides ou des produits solides (granulés, grenailles, poudres, etc.), sous … ou à jet d’eau abrasif qui sont conçues pour découper avec précision une grande variété de matières (pierres, matériaux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs …
Explanatory notes
… du passage du courant dans la bobine confère au noyau des propriétés magnétiques qui peuvent être utilisées comme … Les aimants permanents ont de nombreuses applications; présentés isolément, ils relèvent tous de la présente position, y compris les petits aimants pouvant être …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, …
Explanatory notes
… 2202.91 - - Bière sans alcool 2202.99 - - Autres La présente position englobe les boissons non alcooliques, … rendues gazeuses à l'aide de dioxyde de carbone. Elles se présentent la plupart du temps en bouteilles ou en autres …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. 3918.10 - En polymères du chlorure de vinyle 3918.90 - En autres matières plastiques La première partie de cette position couvre les matières … revêtements de sols auto‑adhésifs restent classés dans la présente position. La deuxième partie de la position, dont …Section XVIII
… OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; …
Explanatory notes
… OU DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO‑CHIRURGICAUX; …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de …