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Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi … plutôt qu'à son emploi général;        h)  les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants … k)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes …

Legal note

… du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi … plutôt qu'à son emploi général;        h)  les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants … k)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des …         s)  les articles de la Section XVI (machines et appareils, matériel électrique);         t)  les parties du … par voie de synthèse chimique et relevant des catégories ci‑après :         a)  les polyoléfines synthétiques liquides …

Legal note

… couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des …         s)  les articles de la Section XVI (machines et appareils, matériel électrique);         t)  les parties du … par voie de synthèse chimique et relevant des catégories ci‑après :         a)  les polyoléfines synthétiques liquides …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi … (n° 28.49), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le présent Chapitre :        a)   … les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes …

Legal note

… du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi … (n° 28.49), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le présent Chapitre :        a)   … les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        k)    les … pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou … une main-d'oeuvre de nature à les exclure de celui-ci par application de la Note 1 dudit Chapitre. B) Les produits …

Legal note

… Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du … articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        k)    les … pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… de fantaisie; monnaies Notes. 1.-  Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé … des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la …

Legal note

… Notes. 1.-  Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé … des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… d)  les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets … n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci‑après :         a)  liquides et pâtes (y compris le latex, …

Legal note

… d)  les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets … n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci‑après :         a)  liquides et pâtes (y compris le latex, …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

…        m)    les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou … ou pour jeux de plein air (n° 90.04);        s)    les appeaux et sifflets (n° 92.08);        t)    les armes et … des dispositions de la Note 1 ci-dessus, le n° 95.03 s’applique également aux articles de cette position combinés à …

Legal note

…        m)    les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou … ou pour jeux de plein air (n° 90.04);        s)    les appeaux et sifflets (n° 92.08);        t)    les armes et … des dispositions de la Note 1 ci-dessus, le n° 95.03 s’applique également aux articles de cette position combinés à …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme … et contenant en poids un ou plusieurs des éléments ci‑après dans les proportions suivantes :              -   … triangle ou autre polygone convexe (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés , dont deux côtés opposés …

Legal note

… même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme … et contenant en poids un ou plusieurs des éléments ci‑après dans les proportions suivantes :              -   … triangle ou autre polygone convexe (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés , dont deux côtés opposés …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);       m)  … aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. 3.‑ Pour l'application des n°s 44.14 à 44.21, les articles en panneaux … bois , dans un libellé de position du présent Chapitre, s’applique également au bambou et aux autres matières de …

Legal note

… mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);       m)  … aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. 3.‑ Pour l'application des n°s 44.14 à 44.21, les articles en panneaux … bois , dans un libellé de position du présent Chapitre, s’applique également au bambou et aux autres matières de …

Section XV

Explanatory notes

…          f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   les voies … s'entend également des alliages classés avec ce métal par application de la Note 5. 7.‑  Règle des articles … ou de polygone convexe régulier (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés , dont deux côtés opposés …

Legal note

…          f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   les voies … s'entend également des alliages classés avec ce métal par application de la Note 5. 7.‑  Règle des articles … ou de polygone convexe régulier (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés …

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