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Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10

Classification opinions

… d'une feuille mince d'aluminium. Adoption : 1959 … 2. Plaques ondulées pour le revêtement de toitures, obtenues en …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10

Classification opinions

… serré au corps. Cet article a une fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90

Classification opinions

… base pour la fabrication de parfums, d’eau de Cologne, etc. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 33) et 6. Adoption …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.5 > 8541.51

Classification opinions

… les appareils pour le conditionnement de l'air, etc. Application des RGI 1 (Note 12 a) 1) du Chapitre 85) et 6. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30

Classification opinions

… détachées, d'imprimés et d'un manuel de fonctionnement. Application des RGI 1 et 6, le classement au niveau de la …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20

Classification opinions

… que le produit lui-même est basé sur des extraits de thé. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.20

Classification opinions

… serré au corps. Cet article n'a pas de fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… la table est présentée sans générateur, ni fer. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60

Classification opinions

… l’alimentation animale, de la médecine et des cosmétiques. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92

Classification opinions

… et permettant d'y introduire un oreiller ou un coussin. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …