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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique similaire. Par contre, les montres avec …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… minéraux ou chimiques décrits dans la liste limitative qui précède sont toujours classés dans la présente position, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… sont considérées comme  fibres de bois obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique  les fibres obtenues …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… conditionnement pharmaceutique ou additionné de substances médicamenteuses ( n°s 30.03 ou 30.04 ). c)     Le glycérol …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… ou dégraissés (os débarrassés de leur graisse par divers procédés). 2)    Les os simplement préparés ( mais non …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… du pétrole. Le biodiesel s’obtient généralement par un procédé chimique appelé transestérification, par lequel les …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… en étain, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

Explanatory notes

… (fonction alcool, etc.) mentionnées dans les positions précédentes du présent Chapitre. 1)    Méthylal (CH 2 (OCH 3 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… les sables quartzeux ont une teneur en dioxyde de silicium excédant 90 % en poids …

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