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Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00

… sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne … non saturés mélangés, dans lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux …

Legal note

… présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne … non saturés mélangés, dans lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux …

Classification opinions

… 1. Isomères séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) Isomères séparés d’une pureté … d’isomères (autres que les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques : 1°) … non gazeux. … 3. Mélanges de stéréoisomères d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques , contenant …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… et de plusieurs ports d'entrée/sortie. Dans un système automatique de traitement de l'information en réseau, ils sont situés entre deux machines automatiques de traitement de l'information ou entre des … (« LAN hubs ») passifs ne nécessitant aucune alimentation électrique directe. Elles sont utilisées pour assurer la …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… du commerce (mélange de gluconate de calcium et d'acide borique à des fins thérapeutiques). Adoption : 1957 … 1. … une membrane extérieure ou pellicule protectrice en matière plastique transparente qui permet d'éviter l'épanchement de … de la maltodextrine, des colorants et des excipients. Selon l’étiquette, l’utilisation du produit est recommandée pour …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… passifs, y compris un thermistor. Tous ces éléments sont fabriqués suivant des procédés distincts et sont montés sur … par câbles et moulés dans un bloc de résine en matière plastique. Ce module réalise une commutation du courant électrique en vue de fournir du courant à des moteurs …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… forme d'un assortiment de 40 flacons de 10 ml portant une étiquette sur laquelle figure le nom d'une variété de … d'une combinaison de ces végétaux, d'un titre alcoométrique volumique de 20 à 27 %, présentant une teneur totale … titre alcoométrique volumique de 6 % vol), 29,4 % d'alcool éthylique (d'un titre alcoométrique volumique de 96 % vol), …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… pyrophosphate et du tripolyphosphate de sodium, un azurant optique et un agent tensioactif anionique en faible quantité, destinée à la fabrication … constant entre les éléments. Adoption : 1995 … 7. Bentonite calcique naturelle mélangée à une faible quantité (de 1 à 4 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… … 2. Produit dénommé « Aloe Vera Gel » présenté à l'état liquide, conditionné pour la vente au détail en flacons en matière plastique (d'un litre, par exemple), à base de gelée dialoès … et contenant des additifs tels que du sorbitol, de l'acide ascorbique, de l'acide citrique, du sorbate de potassium, du …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… feuilles superposées et collées ensemble) de matières plastiques revêtues, sur l'une ou sur les deux faces, d'une … 1961 … 2. Serre-câble, destiné à supporter des conducteurs électriques isolés, comportant un collier en matières … et un dispositif de fixation consistant en une pointe métallique. Adoption : 1961 A Matière plastique B Serre …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… de vente au détail, comprenant un appareil de prise de vues numérique, un pied en caoutchouc, un mode d'emploi, un câble pour connecter l'appareil à une machine automatique de traitement de l'information, des disquettes … des images fixes ou vidéo, de les transformer en signaux numériques et de transmettre ces signaux en direct vers une …

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