… suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux véhicules de l'espèce. 2°) Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII. Parmi ces parties … comme, par exemple, les portes et portières, les cloisons, les parois montées sur charnières pour wagons …
… non chimiquement modifiées. Dans la présente position sont classées toutes les graisses et toutes les huiles d'origine … cuits. 6) L' huile d'œufs de tortue , de couleur jaune clair et inodore, employée dans l'alimentation. 7) L' …
… ayant subi un travail ne dépassant pas le râpage, le raclage, le nettoyage, le dégraissage, l'enlèvement des … ivoire On traite comme ivoire, pour l’interprétation de la Nomenclature, la substance osseuse fournie par : 1) Les …
… dispositifs de protection contre les projectiles (blindage, cloisons étanches multiples, notamment) ou les engins … ni armement ni blindage, sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à être utilisés …
… de poche) et les bouchons . 3) La cuvette , premier couvercle, protégeant le mouvement (elle est supprimée dans … un seul fond, la montre savonnette en a deux, dont l'un, le couvercle , protège le verre). Les boîtes pour … ou de pierres synthétiques ou reconstituées, etc.). Sont exclus de cette position : a) Les boîtiers protecteurs de …
… Présentées autrement (en masse, par exemple), elles sont classées d'après leur nature ( n°s 34.04 , 38.24 , etc.). C) … de modèles ou pour d'autres usages dentaires et ils sont classés dans la présente position quelles que soient les …
… galets, les axes ou les poulies des machines) comporte des boucles obtenues au tissage. Les courroies peuvent être … etc.). Celles ayant moins de 3 mm d'épaisseur sont exclues lorsqu'elles sont de longueur indéterminée ou … prêtes à l'emploi (sans fin ou agrafées). Sont en outre exclues de la présente position : a) Les courroies …
