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Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.90

Classification opinions

… thermique à l'aspect floconneux, destiné à être utilisé dans les greniers, les cavités murales, par exemple. Ce produit est obtenu à partir de vieux journaux ou d'autres déchets de papier ou de cartons, déchiquetés et …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.99

Classification opinions

… spécifiquement conçues pour protéger le corps des blessures pendant la pratique du hockey sur glace, constituées … pièces de protection en matières plastiques maintenues dans une enveloppe extérieure en matière textile. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.90

Classification opinions

… 1. Eléments constitués par une tôle d'acier ayant reçu une ouvraison particulière et … traitée en vue de lui conférer un grand pouvoir d'absorption des radiations solaires, destinés à être fixés …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.80

Classification opinions

… et des enfants à l'intérieur des véhicules automobiles ou d'autres moyens de transport. Ils sont amovibles et sont … aux moyens des ceintures de sécurité et d'une courroie d'arrimage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99

Classification opinions

… de forme rectangulaire, à bords légèrement biseautés dans le seul but d'en faciliter le démoulage, obtenues par … caractère de demi-produits destinés à être transformés en d'autres produits (par exemple, en ébauches de boutons pour …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.30

Classification opinions

… carnotite mécaniquement enrichie, puis lessivage à l'eau de vanadates de sodium ainsi obtenus, précipitation du pentoxyde de vanadium à l'aide d'acide sulfurique, filtration et fusion. Adoption : 1963 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.90

Classification opinions

… ronde, hexagonale ou octogonale obtenues par estampage dans des tôles d'acier laminées à chaud. Ce sont des produits industriels …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202 > 1202.4 > 1202.42

Classification opinions

… la pellicule. Les arachides présentent un taux d’humidité d’au moins 4 % en poids et une activité enzymatique positive par rapport aux enzymes peroxydase et catalase. Application des RGI 1 et 6. Adoption …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20

Classification opinions

… (« bandes ») de tabac séché de Virginie, de type Burley et, dans certains cas, de tabac oriental, et 2°) de 25 % en … de tabac en bandes et le tabac reconstitué sont mélangés dans un silo par superposition contrôlée. Application des …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70

Classification opinions

… deux roulettes escamotables inamovibles, ajustées dans des cavités spécialement aménagées à cet effet dans la semelle extérieure, offrant ainsi la possibilité …

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