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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5113 > 5113.00
… Tissus de poils grossiers ou de crin …
Section I > Chapitre 4 > Position 0407 > 0407.1 > 0407.11
… De volailles de l'espèce Gallus domesticus …
Section I > Chapitre 4 > Position 0407 > 0407.2 > 0407.21
… De volailles de l'espèce Gallus domesticus …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024 > 9024.10
… Machines et appareils d'essais des métaux …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305 > 9305.9 > 9305.91
… Des armes de guerre du n° 93.01 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52
… Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. « Spot » à diodes émettrices de lumière (LED) comprenant plusieurs diodes … par les LED, un dissipateur de chaleur et une base à deux broches. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la …
Explanatory notes
… 84.39 ‑ Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la … comprend les machines et appareils pour la fabrication des pâtes de matières fibreuses cellulosiques à partir de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. …
Explanatory notes
… même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d’horlogerie. … de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure : 8527.12 - - Radiocassettes de poche …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les …
Explanatory notes
… ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches … de liège naturel : 1) dont la surface externe a été débarrassée, à la scie ou autrement, de la totalité de sa … autrement de façon à assurer un parallélisme approximatif des deux faces ( liège équarri ). Cette position comprend …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). …