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Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de …        b)   les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou … ne comprend pas de produits de constitution chimique définie, présentés isolément ( Chapitres 28 ou 29 …

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… ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de …        b)   les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… Sont exclus du présent Chapitre :        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café … des critères de teneur en amidon et de teneur en cendres fixés par la Note   2   A) du présent Chapitre. Aux fins de l'application du présent Chapitre, en ce qui …

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… Sont exclus du présent Chapitre :        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café … amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2); …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… au sulfate et les autres produits du n° 38.05. 2.‑  Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes … les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, … usages visés ci‑dessus, peuvent être utilisés à d'autres fins, relèvent de ces positions dans les seuls cas …

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… au sulfate et les autres produits du n° 38.05. 2.‑  Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes … les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… les médicaments et autres produits du Chapitre 30. 2.‑  Aux fins du n°  19.01 , on entend par :         a)    gruaux , … 4.‑ Au sens du n°  19.04 , l'expression autrement préparées signifie que les céréales ont subi un traitement ou une … d'amidon, de fécule ni de produits tirés des céréales. Aux fins de la Note 3 du présent Chapitre et du n° 19.01, la …

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… les médicaments et autres produits du Chapitre 30. 2.‑  Aux fins du n°  19.01 , on entend par :         a)    gruaux , … 4.‑ Au sens du n°  19.04 , l'expression autrement préparées signifie que les céréales ont subi un traitement ou une …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour … de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames … En sont exclues et classées à la Section XI les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour …

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… Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour … de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres … dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres …

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… dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… selon le cas);          c)   les articles confectionnés en filet du n° 56.08;          d)   les articles du Chapitre … en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres …

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… selon le cas);          c)   les articles confectionnés en filet du n° 56.08;          d)   les articles du Chapitre … en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers … Chapitre 97. 2.‑  Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, … les plans et dessins, les timbres‑poste, les timbres fiscaux et similaires. Les microreproductions sur support …

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… originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers … Chapitre 97. 2.‑  Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   … du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure. 2.-   Pour l’application des n°s 8806.21 à … 88.05). Ce Chapitre couvre les appareils incomplets ou non finis (par exemple un véhicule aérien dépourvu de ses …

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… pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   … du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure. 2.-   Pour l’application des n°s 8806.21 à …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation … de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre … ce Chapitre ( autres que ceux du n° 22.09 ) préparés à des fins culinaires (vin et cognac, par exemple), rendus ainsi …

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… de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation … de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre …

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