Explanatory notes
… graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines … farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis … 4.‑ Le n° 12.11 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la …Legal note
… graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines … farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis … 4.‑ Le n° 12.11 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la …
