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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.90
… Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.9 > 4411.94
… D'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm³ …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.5 > 5509.51
… Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510 > 5510.30
… Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.15
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.15
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.25
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2
… Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.20
… Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. …