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Section XII > Chapitre 64 > Position 6401

Explanatory notes

… extérieure et le dessus (voir les paragraphes C) et D) des Considérations générales) sont en caoutchouc (le terme … pour assurer une protection contre l'eau ou d'autres liquides et comprennent notamment certains couvre-chaussures …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… 1205.10 - Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique 1205.90 - Autres Cette position comprend les … la teneur totale en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… de sucre ou d'autres édulcorants. 0401.10 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % 0401.20 ‑ D'une … n° 04.02 ) et du lait et de la crème, caillés, fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). Toutefois, les produits de la … l'état congelé et contenir les additifs mentionnés dans les Considérations générales du Chapitre. Cette position couvre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425

Explanatory notes

… qui fonctionne d'après le principe du cric, la crémaillère rigide étant remplacée par une chaîne articulée à rouleaux. …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8207

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : 8450.11 - - … à assurer le brassage ou la circulation continue du liquide et des articles traités, ou parfois un dispositif … générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont également …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

Section VI > Chapitre 29 > Position 2907

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… au moyen des caractères de la machine à écrire), par humidification, encrage, etc., un document original en un …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… n° 10.01) qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au critère du passage à … un traitement thermique entraînant une prégélatinisation de l'amidon. Elles sont utilisées pour la fabrication des …

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