Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91
… En bonneterie …
Classification opinions
… 1. Couvre-siège de protection pour véhicules automobiles, en étoffe de bonneterie (peluche) de forme carrée d'environ un mètre de côté, galonné par couture d'une tresse …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532
… Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. …
Explanatory notes
… 85.32 ‑ Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables (+) . 8532.10 ‑ Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables … caoutchouc, matières céramiques, verre, etc.). Ils sont utilisés à des fins variées dans de nombreuses branches …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549
… Déchets et débris électriques et électroniques. …
Explanatory notes
… 85.49 - Déchets et débris électriques et électroniques (+). - Déchets et débris de piles, de … au plomb et à l’acide hors d’usage 8549.12 - - Autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure 8549.13 - - …Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2 > 4704.21
… De conifères …
Classification opinions
… 1. Pâte de cellulose , (obtenue à partir de conifères ou de hêtre), finement broyée, au bisulfite, blanchie, même additionnée, dans une proportion n’excédant généralement pas 7 %, de stéarine en …Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.10
… De coton …
Classification opinions
… 1. T-shirt à manches courtes pour femme en bonneterie , composé à 80 % de coton, 14 % de viscose et 6 % d'élasthanne. Il est destiné à … juste au-dessus de la taille. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108
… Mouvements de montres, complets et assemblés. …
Explanatory notes
… 91.08 ‑ Mouvements de montres, complets et assemblés. ‑ Fonctionnant électriquement : 9108.11 ‑ ‑ A affichage … optoélectronique seulement 9108.19 ‑ ‑ Autres 9108.20 ‑ A remontage automatique 9108.90 ‑ Autres Sont compris ici les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
… Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. …
Explanatory notes
… 85.02 ‑ Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. ‑ Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou … à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) - Autres groupes électrogènes : …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103
… Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. …
Explanatory notes
… 91.03 ‑ Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 9103. 10 ‑ Fonctionnant électriquement 9103 .90 ‑ Autres La présente position comprend les réveils et pendulettes (appareils dont …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. …
Explanatory notes
… 96.20 - Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. La présente position couvre les monopodes, les bipieds, les trépieds et les articles similaires. Leur fonction est de servir de support pour des appareils …Section XI > Chapitre 61 > Position 6116
… Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. …