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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524

Explanatory notes

… de lumière organiques (OLED) 8524.99 - - Autres La présente position couvre les modules d’affichage à écran plat, même … à la Note 7 du présent Chapitre. Les articles de cette position sont équipés au minimum d’un écran utilisant des … Dans le cas des cellules OLED, des matières organiques sont déposées sur des substrats TFT. Ces cellules ne comportent …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

… une application percutanée 2404.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : Les produits contenant du tabac, du … du tabac dans lesquels le chauffage s’effectue par des dispositifs électriques (EHTS), par des réactions chimiques, … l’organisme à cette substance. Sont exclus de la présente position : a)      les produits contenant du tabac, du tabac …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… 3815.11 ‑ ‑ Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel 3815.12 ‑ ‑ Ayant comme substance active … de métal précieux 3815.19 ‑ ‑ Autres 3815.90 ‑ Autres Cette position comprend les préparations propres à initier ou … généralement, soit d'une ou plusieurs substances actives déposées sur un support (connues sous le nom de catalyseurs …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… se présentent sous forme de poudres blanches, inodores, composées de grains extrêmement fins qui craquent sous la … qui présentent une coloration brun‑rouge). Examinés au microscope, sous lumière polarisée, les grains montrent des … torréfiés solubles, la dextrine, la malto‑dextrine, le dextrose ou le glucose qui relèvent d'autres positions. Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423

Explanatory notes

… à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses               - Autres appareils et instruments de … à un poids de 5 cg ou moins, du n°  90.16 , la présente position comprend les appareils, instruments et machines : … en cours de fabrication. 10)  Les balances ou bascules doseuses pour le pesage automatique des matières issues …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504

Explanatory notes

… 9504.90 ‑ Autres Parmi les articles repris dans la présente position, on peut citer : 1)     Les billards‑meubles, les … et machines de jeux vidéo au sens de la Note 1 de sous‑positions du présent Chapitre.         Les consoles et …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208

Explanatory notes

… naturels modifiés chimiquement (dérivés chimiques de la cellulose ou du caoutchouc naturel, par exemple). Des … il s'agit notamment de siccatifs (principalement à base de composés de cobalt, de manganèse, de plomb ou de zinc), … ou de polymères naturels modifiés chimiquement (nitrate de cellulose ou autres dérivés de la cellulose, novolaques ou …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… Chypre). Les terres colorantes restent comprises dans cette position, même lorsqu'elles sont calcinées ou mélangées … etc., elles relèvent du Chapitre 32 . Sont exclus de cette position les minerais de fer ( n ° 26.01 ) et les terres … léger et poreux, de couleur blanche, jaunâtre, grise ou rosée, que l'on trouve presque exclusivement en Asie …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Explanatory notes

… CEUX EN BONNETERIE Outre les tresses, cette partie de la position groupe des produits très divers conçus pour … leur structure moins compacte. Sont exclues de la présente position les tresses couvertes d'une manière plus spécifique par d'autres positions et notamment : a)   Les tresses fabriquées avec …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Explanatory notes

… I.- PRODUITS PRIMAIRES La première partie de la présente position couvre des produits qui ont subi d' autres … fait mention dans la Note explicative du n° 27.09. Cette position comprend : A)   Les huiles de pétrole ou de …   2)   Le white spirit.        3)   Le pétrole lampant (kérosène).        4)   Les gazoles.        5)   Les …

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