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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; …
Explanatory notes
… ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; … à la fin de la Note explicative et dans les Considérations générales qui la précèdent. Relèvent, par conséquent, du … de buffets, de lavabos, de tables de cafés, etc.) en marbre généralement, qui, lorsqu'ils sont présentés en même temps …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types. …
Explanatory notes
… se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types. 8466.10 - Porte-outils et … des n°s 84.62 ou 84.63 Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les … qui permettent d'adapter lesdites machines au genre de travail à effectuer, les mécanismes qui leur …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); …
Explanatory notes
… (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); … comprend : 1) Les tables d'opération pour la chirurgie générale et pour les spécialités chirurgicales, permettant … Les lits d'accouchement, dont la partie inférieure est, généralement, équipée d'une cuvette coulissant sous la …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en …
Explanatory notes
… faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en … de zinc et des poudres métalliques (voir les Considérations générales du présent Chapitre traitant des papiers et … bandes minces de métal sur support en papier ou en carton ( généralement Sections XIV ou XV ). ° ° ° Notes …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques …
Explanatory notes
… huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpeniques … ou dans d'autres industries. Leur composition est généralement très complexe; on y rencontre notamment des …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg …
Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de …