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Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30

Classification opinions

… sur un support isolant, non impressionnées, destinées à la fabrication de circuits électriques par impression puis … ces plaques seront utilisées pour l’impression offset. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… muni d'une encolure semi-arrondie et de bretelles. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. T-shirt … ensemble et sont conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99

Classification opinions

… bois, chacune mesurant approximativement 3,8 cm de largeur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 3. P oteaux en … et une section transversale de 22 x 22 mm à 25 x 25 mm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90

Classification opinions

… ou autres appareils électroniques. Le processus de fabrication de cette plaque de verre consiste à faire couler … voulue et conditionnées dans des emballages appropriés. Application des RGI 1, 4 et 6. Adoption : 2021 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.11

Classification opinions

… extérieur et la décoration de l'intérieur des bâtiments, la fabrication de panneaux de carrosserie pour véhicules automobiles, appareils électroménagers, appareils …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12

Classification opinions

… extérieur et la décoration de l'intérieur des bâtiments, la fabrication de panneaux de carrosserie pour véhicules automobiles, appareils électroménagers, appareils …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91

Classification opinions

… extérieur et la décoration de l'intérieur des bâtiments, la fabrication de panneaux de carrosserie pour véhicules automobiles, appareils électroménagers, appareils …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92

Classification opinions

… extérieur et la décoration de l'intérieur des bâtiments, la fabrication de panneaux de carrosserie pour véhicules automobiles, appareils électroménagers, appareils …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.70

Classification opinions

… extérieur et la décoration de l'intérieur des bâtiments, la fabrication de panneaux de carrosserie pour véhicules automobiles, appareils électroménagers, appareils …

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