Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6117 > 6117.10
… cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.20
… D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 % …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2
… tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715 > 8715.00
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.92
… D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6 > 9006.61
… Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes électroniques ») …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.12
… de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307 > 9307.00
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.22
… D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou …