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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106

Explanatory notes

… tels qu'enregistreurs de présence, contrôleurs de rondes, constateurs‑imprimeurs pour pigeons voyageurs, etc., qui sont construits parfois sans cadran horaire, restent compris dans … . 7)    Les compteurs sportifs de table et les compteurs de stade indiquant en minutes et secondes les temps d'arrivée …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… voisin de 99,5 %. Le soufre sublimé , ou fleur de soufre , est obtenu par distillation lente d'un soufre brut ou impur, suivie d'une … très légères. Il est surtout utilisé en viticulture, dans l'industrie chimique ou pour la vulcanisation des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439

Explanatory notes

… bagasse, déchets de papiers, etc.), que ces pâtes soient destinées à la fabrication du papier ou à d’autres fins, telles que l’industrie des matières textiles artificielles, des … avec dispositif pour décharger le papier de l’électricité statique accumulée au cours de sa fabrication. B)   Les …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

Explanatory notes

… en général vers un allumeur ou un détonateur.  Elles consistent généralement en une mince enveloppe de matières … goudronnée ou imprégnée de caoutchouc ou de matières plastiques, renfermant une charge linéaire de poudre noire. … général un mélange à base de trinitrorésorcinate de plomb (styphnate) additionné de tétrazène et de différents …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2837

Explanatory notes

… sels sont très vénéneux. 1)    Cyanure de sodium (NaCN). Il est obtenu, soit par l'action du coke ou de gaz … Il se présente en poudres, plaques ou pâtes blanches, cristallines, hygroscopiques, très solubles dans l'eau, à … le cyanure de sodium. 3)    Cyanure de calcium (Ca(CN) 2 ). C'est une poudre blanche ou grise suivant le degré de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… présente position, les véhicules autres que les side‑cars destinés exclusivement à être attelés au moyen d'un … conçues pour être tractées par des véhicules automobiles constituent la catégorie la plus importante de ce groupe. … généralement deux ou plusieurs trains de roues et un système d'accrochage relié au train de roues avant qui est …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00

Classification opinions

… conçu pour protéger des objets de valeur, équipé d'un système de verrouillage électronique programmable avec pavé … du coffre-fort pour une fixation au sol ou au mur. Il est destiné à un usage domestique ou professionnel. Application de la RGI 1. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409

Explanatory notes

… comme bois profilés ceux dont la section transversale est uniforme sur toute la longueur ou largeur et ceux qui … sont des bois dont les bords sont rainés et languetés, c'est-à-dire qui présentent des rainures et des saillies ou … des allumettes, des chevilles pour chaussures, de certains stores pour fenêtre, des cure-dents ou de certaines claies …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… feuillages ou fruits artificiels. 6702.10 - En matières plastiques 6702.90 - En autres matières Cette position … 1)    Les fleurs, feuillages et fruits artificiels, c'est-à-dire les articles imitant des produits naturels, … plus ou moins ceux-ci (fleurs, feuillages et fruits stylisés). 2)    Les éléments et les parties de fleurs, …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

Explanatory notes

… peintures et dessins, faits entièrement à la main , c’est‑à‑dire les productions d’artistes peintres et de dessinateurs, qu’elles soient … des peintures acryliques, des aquarelles, des gouaches, des pastels, des miniatures, des enluminures, des dessins au …

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