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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… 8708.91 - - Radiateurs et leurs parties 8708.92 - - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties 8708.93 - … 1°)  Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux véhicules de l'espèce. 2°)  Ne … de celles‑ci, c'est‑à‑dire : les éléments de la caisse : planchers, flancs, panneaux avant et arrière, coffres, etc.; …

Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… - Crocidolite 2524.90 ‑ Autres L'amiante ou asbeste est une substance minérale naturelle provenant de la décomposition … soyeux; sa couleur, très variable, est le plus souvent blanche, mais parfois aussi grise, verdâtre, bleue ou brun foncé. Ses principales propriétés sont l'incombustibilité et …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… A.   Les remorqueurs , qui sont des bateaux spécialement conçus pour la traction d'autres unités. Ils peuvent être du … sens au moyen de câbles. Les remorqueurs conçus pour porter assistance aux navires en détresse, sont également classés …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… pour cire à cacheter, avec ou sans empreinte, avec ou sans manche. 2)    Les timbres humides de tous genres, avec ou sans empreinte, avec ou sans dispositif d’encrage automatique : timbres dateurs, timbres … timbres de poche (y compris l’étui protecteur et le tampon encreur dont ils sont munis). 3)    Les composteurs conçus …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… 5101.29 - - Autres 5101.30 - Carbonisées Dans la présente Nomenclature, la laine s'entend de la fibre naturelle … à dos . Les laines en suint sont des laines qui n'ont pas encore été lavées ni autrement nettoyées. Elles se trouvent donc imprégnées de suint et d'autres substances grasses …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475

Explanatory notes

… l'assemblage automatique des diverses parties des lampes à incandescence, valves de radio, etc . Ces machines … Restent également classées ici les combinaisons de machines conçues pour l'assemblage automatique des lampes à incandescence dont les éléments constitutifs sont reliés …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202

Explanatory notes

… similaires. Ces articles peuvent être souples, en raison de l'absence de support rigide (articles de maroquinerie ) ou …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… ensuite les articles d'ameublement particulièrement conçus : 1)    Pour appartements, hôtels, etc., tels que : … de camp, les lits pliants, les berceaux), travailleuses, bancs et tabourets (même basculants) pour reposer les pieds, … hors d'œuvres, à liqueurs, par exemple), même équipées de résistances chauffantes. 2)    Pour l'équipement des bureaux …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… un support en toute matière (papier par exemple) soit, en l'absence d'un support, ayant subi un traitement de l'envers (imprégnation ou enduction permettant l'encollage). Ces revêtements peuvent consister en : 1)    … fixés par des points de chaînette sur une nappe très mince en nontissé (couche médiane), l'ensemble étant collé …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505

Explanatory notes

… addition de réactifs chimiques en petite quantité.   En l'absence de réactifs, on parle plutôt d'amidons et de … grillés.       La dextrine se présente sous forme de poudre blanche ou jaunâtre ou brune selon le mode d'obtention et la … avec des acides dilués et froids; ils constituent des substances intermédiaires de la transformation des amidons …