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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5
… Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n° 84.47 …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). …
Explanatory notes
… matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). … position englobe des matières d’origine animale, autres que celles visées dans le n° 96.02 , travaillées essentiellement … brillante à reflets irisés, constituant l’intérieur de certains coquillages et offrant la particularité de paraître …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites …
Explanatory notes
… (TMQ) 3812.39 - - Autres Pour l'application de cette position, les termes « composites » et … vulcanisé et de réduire le temps et la température nécessaires à la vulcanisation. Ces produits peuvent …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des …
Explanatory notes
… (à l’exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des … et phares mobiles, dits pistolets , des types utilisés sur certaines voitures de police (y compris ceux munis d'un câble permettant de les déplacer pour les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, …
Explanatory notes
… électromagnétique. Généralement, les deux éléments, c'est‑à‑dire la lampe proprement dite et la source … le plus souvent dans un boîtier commun. Toutefois, dans certains types, ils sont séparés et reliés l'un à l'autre … particulière et à leur faible poids. Ne répondent pas à cette définition, par exemple, l'appareillage pour …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, …