… de portes sont souvent conçus pour fonctionner sur pile ou batterie; parfois cependant, ils comportent un … de ces appareils, l'effet de dilatation agit sur un piston; une valve manométrique insensible aux dilatations …
… * Le terme platine comprend (voir la Note 4 B) du présent Chapitre) : A) Le platine qui est un métal d'un blanc … utilisé comme catalyseur ou pour le revêtement des pièces d'argenterie en argent ou en argent plaqué pour leur … pour la fabrication de pointes pour plumes de stylos ou de pivots d'instruments. Il est également employé comme …
… contre, la dolomie concassée pour servir au bétonnage ou à l’empierrement des routes ou comme ballast pour voies ferrées relève du n° 25.17 ou les pisés de dolomie ( n ° 38.16 ) . …
… ‑ Olives 0711.40 ‑ Concombres et cornichons - Champignons et truffes : 0711.51 - - Champignons du genre … présentés en fûts ou en tonneaux. Toutefois, relèvent du Chapitre 20 les produits qui, même présentés dans de l'eau …
… matières textiles Aux termes de la Note 5 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et accessoires du vêtement … de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au n° 62.09 (voir la Note 5 b) … Les accessoires repris plus spécifiquement dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. …
… matières textiles Aux termes de la Note 6 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et accessoires du vêtement … de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au n° 61.11 (voir la Note 6 b) … c) Les accessoires repris plus spécifiquement dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. …
… contre les radiations non combinés avec des appareils respiratoires. Il convient de noter que les vêtements … de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du n° 61.11, sont à classer dans la présente position (voir la Note 8 du présent Chapitre). Sont, en outre, exclus de la présente position : …
… être façonnée ou transformée de la même manière que les pierres relevant du n ° 25.15 (voir la Note explicative de … soumise aux opérations autorisées par la Note 1 du présent Chapitre. La pierre de savon ( soapstone ) est une variété …
… mais uniquement l'enregistrement du son en une ou plusieurs pistes. L'enregistrement des films qui ne portent qu'une … également compris ici les films comportant plusieurs pistes, dont une au moins enregistrée par un procédé …
… citer les baignoires, bidets, bains de sièges, bassins de pieds, éviers, lavabos, fontaines lave‑mains, cuvettes, … même équipés de leur mécanisme, crachoirs, distributeurs de papier hygiénique. Sont exclus de la présente position : a) Les bidons, boîtes et récipients similaires, du n° 73.10 . b) Les petites …
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