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Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de peaux … du n° 43.03 les pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les … simplement tannés ou autrement apprêtés pour la pelleterie, assemblés ou non. 3) Les vêtements, accessoires du vêtement …

Legal note

… tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de peaux … leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);          b)     les cuirs et peaux bruts, non épilés, … du n° 43.03 les pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… alimentaires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les … salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour … séchés, broyés ou pulvérisés, sont parfois utilisés pour l'assaisonnement des mets, mais n'en restent pas moins classés …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les … 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion :        … salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés … nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les …

Legal note

… uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés … nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU … bain. L'aluminium se dépose au fond des cuves d'où il est aspiré. Il est ensuite coulé le plus souvent sous forme de … ouvraisons diverses en vue d'améliorer les propriétés et l'aspect du métal. Ces opérations, qui n'affectent pas le …

Legal note

… que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU …     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome … dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… et cendres Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels … mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement … Le terme «  minerais  » désigne les composés métalliques associés aux substances au milieu desquelles ils ont pris …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels … mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les … (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat … lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les … (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat … lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… de coiffures Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie … par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. …

Legal note

… Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie … par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, … antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à … du n°  25.17 et d'une autre position de ce Chapitre est à classer au n°  25.17 . 4.‑  Le n°  25.30  comprend …

Legal note

… les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, … antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à … du n°  25.17 et d'une autre position de ce Chapitre est à classer au n°  25.17 . 4.‑  Le n°  25.30  comprend …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… ces instruments Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les parties et fournitures d'emploi général, au … (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); b) les microphones, … Les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les parties et fournitures d'emploi … (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        b)   les microphones, … Les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… et vinaigres Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que … n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. Note de …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que … n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. Note de …

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