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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… pour le transport des personnes et des marchandises), propulsé par un moteur à allumage par compression, d'une … appuis-tête, panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 … Véhicule à moteur du type camionnette (à … pour le transport des personnes et des marchandises), propulsé par un moteur à allumage par compression, d'une …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… des parties reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 … 1. Billets de passage pour le trafic … également revêtue d'impressions, le tout formant un carnet. Adoption : 1995 … 2. Etiquettes en feuilles d'aluminium sur … qui caractérisent l'objet auquel ils se rapportent. Adoption : 1998 …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10

Classification opinions

… possèdent un réseau cristallin de motifs répétitifs. Adoption : 1995 … 2. Aluminosilicates de sodium de synthèse … cristalline, ayant une structure aléatoire, puisque la proportion des éléments de sodium, d'aluminium et de … être définie par un rapport constant entre les éléments. Adoption : 1995 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.10

Classification opinions

… appliquée par un dentiste seulement, pour le traitement prophylactique des caries ainsi que pour le nettoyage et le polissage des dents. Adoption : 1978 … 2. Préparation présentée sous forme de … des dents et pour le polissage final des obturations. Adoption : 1978 …

Section XI > Chapitre 50

Classification opinions

… comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par … tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou … sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.51

Classification opinions

… zinc (30 % - 50 %), alcool éthylique (10 % - 25 %), alcool isopropylique (10 % - 15 %), butanol (2,5 % - 10 %) et xylène (2 % - 8 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52

Classification opinions

… zinc (30 % - 50 %), alcool éthylique (10 % - 25 %), alcool isopropylique (10 % - 15 %), butanol (2,5 % - 10 %) et xylène (2 % - 8 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.10

Classification opinions

… d'oeufs (ou aux amandes) et autres matières aromatiques. Adoption : 1960 … 2. Boisson tonique à base de ginseng , … fortement concentré et mis au type (9 mg/ml environ), de sirop d'orange amère, de sorbitol et de vin de raisin frais, … 250 ml. Voir également les Avis 1704.90/1 et 2106.90/7. Adoption : 1987 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.90

Classification opinions

… d'oeufs (ou aux amandes) et autres matières aromatiques. Adoption : 1960 … 2. Boisson tonique à base de ginseng , … fortement concentré et mis au type (9 mg/ml environ), de sirop d'orange amère, de sorbitol et de vin de raisin frais, … 250 ml. Voir également les Avis 1704.90/1 et 2106.90/7. Adoption : 1987 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3913 > 3913.90

Classification opinions

… d'un milieu de croissance auquel on ajoute de l'alcool isopropylique. Ensuite, il est séché et réduit en une poudre … ou un agent stabilisant. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …